top of page

Mentions légales

Éditeur du site

Le site www.capeducsens.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

Emeline MASTAIL
Statut : Auto-entrepreneur / Micro-entreprise
Numéro SIRET : 10764936000016
Adresse : 2 Impasse des Cigales 31490 LÉGUEVIN
Email : contact@capeducsens.fr

Nom commercial : CapEducSens

Directrice de la publication

Emeline MASTAIL, en qualité de responsable de l'édition du contenu du Site.

 

Hébergement

Wix.com Ltd
500 Terry A. Francois Blvd
San Francisco, CA 94158
États-Unis
www.wix.com

 

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, kits, visuels, logos, mise en page) est la propriété exclusive de CapEducSens, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

 

Données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires du Site (nom, email, informations de paiement) sont utilisées exclusivement dans le cadre de la gestion des commandes et de la relation client. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ce droit, contactez-nous à l'adresse email indiquée ci-dessus.

 

Cookies

Le Site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement (panier, paiement) ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d'audience. En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de ces cookies.

 

Limitation de responsabilité

CapEducSens s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Les kits proposés sont des outils éducatifs et ne remplacent en aucun cas un avis médical, psychologique ou paramédical professionnel.

 

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

bottom of page